Les CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE sont celles qui vont réglementer la vente de articles disponibles sur notre site www.todorquidea.com .

TODORQUIDEA se réseve le droit de modifier ces termes sans préavis mais il prendra compte des conditions existentes au moment de la commande.

Le client doit lire et acepter ces conditions, qui définissent les relations contractuelles de vente et d´achat entre le client et TODORQUIDEA effectué sur le site.

CLIENT: Nous considérons comme client toute personne qui effectue et acepte une commande faite sur le site www.todorquidea.com. Le client doit donner ses coordonnées afin de pouvoir formaliser la commande : nom, prénom, adresse (de livraison et de facturation), numéro de téléphone ainsi qu´une adresse electronique.Toutes ces données à caractère personel seront traitées conformément à la loi en vigeur.

SOCIETÉ: TODORQUIDEA, (nom comercial) , enregistrée au Registre du Commerce de Valencia, avec numéro d´identifiication fiscale 22542351M et au siège social à Apartado de Correos 11201, 46080 Valencia- España.

TODORQUIDEA ne vend qu´à travers internet, de sorte que l´adresse donnée n´est pas ouverte au public. Pour obtenir tout renseignement envoyez nous un e-mail ou bien téléphonez.

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Le client reconnait être majeure et avoir lu les conditions generals de vente avant de passer sa commande.Les articles offertes sont celles qui figurant dans le catalogue publié dans le site TODORQUIDEA et dans la limite des stocks disponibles.Les prix figurant sur le catalogue sont au détails taxes incluses, sans frais d´envoi.

DROITS ET OBLIGATIONS DU CLIENT:

Le client doit lire et accepter les conditions generales de vente .

Le client à le droit de recevoir sa commande en parfait état. Il ma aussi le droit d´annuler son achât tout en respectant les délais stipulés dans les conditions de vente. Le client peut annuler sa commandeavant son expédition, en envoyant un e-mail ou par conversation téléphonique, mais à condition que le colis n´ai pas déjà été envoyé.

DROITS ET OBLIGATIONS DE TODORQUIDEA:

TODORQUIDEA garantit le parfait état de ses articles au départ de notre établissement.

TODORQUIDEA a le droit de recevoir le paiement de la commande, de changer les d´lais de livraisonen fonction de la disponibilité des articles et à annuler les commandes pas payées par le client.

TODORQUIDEA peut modifier le prix de ses articles sur son site, les éliminer ou les changer sans préavis.Et peut également fermer son site internet sans préavis.

LA COMMANDE ET L´ENVOI

Le client recevra sa commande dans un délai máximum de cinq jours ouvrables (quinze, pour les envois à l´étranger) en comptant à partir du lundi suivant la réception du paiement. (les envois s´effectuant le lundi).Si TODORQUIDEA prévoi un posible retard, le client será informé dans les plus brefs délais.Les commandes non retirés par le client, à partir de sa date de reception,seront renvoyés à TODORQUIDEA à partir d´ un délai de quinze jours. Dans ce cas il n´aura pas lieu aucun remboursement, ni sera admise aucune réclamation.

Une fois fait le paiement, le client aura accès à sa facture en utilisant son adresse e-mail et son mot de passe.Dans la sección “mon compte”, le client poura nimprimer sa facture ou mettre à jour son compte.

Si la commande arrive en mauvais état ou qu´il ait une erreur, le client est prié de le faire savoir à TODORQUIDEA dans les 24 heures qui suivent, par appel téléphonique ou par e-mail. Si le contre-temps est dut à TODORQUIDEA et/ ou au transporteur,le remboursement ou la compensation s´effectueront dans les plus brefs délais.

TODORQUIDEA n´est pas responsable des problèmes qui peuvent sugir à cause d´omissions ou de données inexactes de la part du client au moment de faciliter ses coordonnées pour éffectuer la commande.

Le client est en droit d´annuler sa commande dans les trois jours ouvrables suivant sa réception. Passé ce délai aucun remboursement ne sera acepté. Dans cette période le client doit se mettre en contact avec TODORQUIDEA par courier electronique. Ensuite, TODORQUIDEA indiquera les pas à suivre au client pour recevoir le remboursement et comment procéder pour le renvoi de la marchandise. Le client devra rendre les articles en parfais état dans son emballage original et asumera les frais de port. Une fois la rétraction faite, TODORQUIDEA procèdera au remboursement

REMARQUES TODORQUIDEA :

Les produits offerts sur notre site ont démontrés largement leur fiabilité et leur éficacité et ont été élaborés sous contrôles de qualité sévères. Mais, à cuase de toutes les conditions diverses qui peuvent se produir pendant la culture des articles ( maladies, soins, température ambiante, etc) TODORQUIDEA ne se fera pas responsable de posibles domages que pourait soufrir les articles après leurs aplications

La majeur partie des produits offerts par TODORQUIDEA ne sont pas ou peu toxiques. Cependant, le client devra tenir compte de certaines mesures de protection selon le produit, évitant ingestion, le contact avec les yeux ou un contact trop long sur la peau.Le client devra garder ces produits hors de la portée des enfants et des animaux domestiques et aussi ne pas les mettre en contact avec les denrées alimentaires.TODORQUIDEA ne sera responsable d´aucun dommage sur les personnes ou les animaux en cas de ne pas cumplir les mesures de précautions citées au paravent.

Le site www.todorquidea.com pourrait éventuelement présenter des erreurs, omisions ou imprécisions involontaires dût à des fautes d´imprimerie ou bien informatiques. TODORQUIDEA ne peut être tenu responsable en cas d´erreur éventuelles.

PROPRIÉTÉE INTELLECTUELLE

Tous les contenus se trouvant sur le site www.todorquidea.com ( base de donné, photographies, textes), tout comme le design et le montage de la boutique on-line appartienent exclusivement à TODORQUIDEA et se trouvent protégés par les lois nacionales et internationales de la protection des biens intellectuels.

Le logo et le nom commercial de TODORQUIDEA est enregistré à la OEMP, Oficina Española de Patentes y Marcas ( Bureau Espagnol de Patentes et de Marques) ne pouvant pa s´exercer sur ceux-ci par un tiers sans l´autorisation exprimée écrite du titulaire.

OBJET DU CONTRAT

Les conditions de vente citées antérieurement visent à definir les relations contractuelles entre TODORQUIDEA et le client.

Les conditions générales de vente sont soumises au droit espagnol. TODORQUIDEA et le client aceptent de se soumètre exclusivement devant les tribunaux de Valencia (Espagne) en cas de litige, le cas venu si aucun accord n´a pu se faire de façon cordiale. La langue utilisée pour résoudre des possibles litiges sera l´espagnol.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES:

TODORQUIDEA respecte la législation en vigueur du décret , Real Decreto 994/1999, du 11 juin, et de la loi, Ley Organica 15/1999, du 13 décembre, en rapport aux protections des données personnelles .Les données du client nécessaire pour la facturation et l´envoi des commandes seront mises dans un fichier de traitement automatique d´usage exclusif de TODORQUIDEA. TODORQUIDEA garanti un usage respectueux et confidentiel des données personnelles de ses clients. Pour garantir ces protections, TODORQUIDEA utilise toutes les mesures à sa portée telle anti-virus, etc. Cependant dans le cas d´incident TODORQUIDEA ne sera pas responsable de posibles perte des données .

REGLEMENT APLICABLE:

Les présentes Conditions Générales se soumettent à la réglemetation espagnole en vigueur, et en concrêt par : Código Civil, Ley 26/84 de 19 de junio General para la Defensa de Consumidores y Usuarios, Ley 7/98 de 13 de abril de Condiciones Generales de la Contratación, Ley 7/96 de 15 de enero de Ordenación del Comercio Minorista, Directiva 2000/31 CE del Parlamento Europeo y del Consejo de 8 de junio, Ley 34/2002 de 11 de julio de Servicios de la Sociedad de la Información y de Comercio Electrónico, Ley 23/2003 de 10 de julio de Garantías en la Venta de Bienes de Consumo y la normativa que las desarrollan.